Commune de Devay
  • home
  • Bienvenue à Devay
    Horaires & Actus Travaux et projets Éditos
  • Vie Municipale
    Conseil Municipal Les arrêtés et documents officiels Démarches recensement militaire Démarches cartes d'identité et passeports
  • Cadre de vie
    Bien vivre ensemble Services sur la commune Point sur les déchets Sécurité & Tranquillité Médical: Bon à savoir! Centre Socio-Culturel de Decize (CSC Les PLatanes) Les entreprises de la commune
  • Location salle des fêtes
    Tarif de location Calendrier des disponibilités
  • Vie associative
    Comité des fêtes FAED Club de l'amitié Les amis de l'église Saint-Victor
  • Cimetière
    Tarifs des concessions Réglement et reprise de concessions
  • École
    Actualités, infos et inscriptions Cantine, Garderie et Menus
  • Tourisme
    Patrimoine Randonnées Vélo route Sud Nivernais
  • language

REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11.12.24

Accueil / Vie Municipale / Conseil Municipal / Comptes rendus / REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11.12.24

06/12/2024

Pièces jointes

file_download AFFICHAGE.pdf (PDF - 0.34Mo)

Contacts

Commune de Devay

10, rue Sarrasins

58300 Devay - FRANCE

+33 3 86 50 37 11

Horaires d'ouverture

Lundi - Mardi - Jeudi - Vendredi de 08h45 à 12h30
Les après-midis sur rendez-vous uniquement.
Fermée les mercredis et samedis.

 

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×